Marque enregistrée - Marque en non vigueur

R de Château RAMON
SCEA DE GRANGE NEUVE, SCEA

Numéro de dépôt :
3965740
Date de dépôt :
04/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/12/2022
R de Château RAMON de DE GRANGE NEUVE

Présentation de la marque R de Château RAMON

Déposée le 4 décembre 2012 par DE GRANGE NEUVETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « R de Château RAMON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-52 du 28 décembre 2012.

Le déposant est DE GRANGE NEUVETODO domicilié(e) GRANGE NEUVE - 24240 - POMPORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 726 897 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA DE GRANGE NEUVE, M. CASTAING Anthony domicilié(e) GRANGE NEUVE - 24240 - POMPORT - France.

La marque R de Château RAMON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3965740.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque R de Château RAMON est expirée depuis le 4 décembre 2022.

DE GRANGE NEUVE a également déposé les autres marques suivantes : Félibrée , Le Pot de Jacquou , Misanthrope , CHATEAU LA FONESTALVE , ANTISOCIAL , Je t'm , DOMAINE DE GRANGE NEUVE , PERLES DE SOLEIL , IBOGA , CHATEAU RAMON


SCEA DE GRANGE NEUVE, SCEA - GRANGE NEUVE - 24240 - POMPORT - France - SIREN 352726897


SCEA DE GRANGE NEUVE, M. CASTAING Anthony - GRANGE NEUVE - 24240 - POMPORT - France


Publication - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Enregistrement avec modification - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d'appellation d'origine, spiritueux.